L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. Le site présente des informations générales sur les services de nettoyage proposés par Spotless Services et peut être utilisé uniquement dans le respect des lois applicables et des présentes conditions.
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Les prestations sont limitées au nettoyage résidentiel et de bureaux, notamment aux interventions de remise en état avant ou après déménagement, selon le périmètre confirmé après examen des lieux. Toute demande est étudiée au cas par cas et le contenu de l’intervention dépend de l’état du bien et des éléments communiqués.
Les tarifs sont établis sur devis personnalisé après confirmation du périmètre et de l’état du bien. Un acompte peut être demandé avant l’intervention. Les moyens de paiement acceptés sont communiqués lors de la confirmation de la prestation.
Les tarifs sont établis sur devis personnalisé après confirmation du périmètre et de l’état du bien. Un acompte peut être demandé avant l’intervention. Les moyens de paiement acceptés sont communiqués lors de la confirmation de la prestation.
Le client doit fournir des informations exactes sur le bien, son état et les conditions d’accès. Le bien doit être disponible et, lorsque cela est requis pour la prestation, vidé de ses effets personnels. Toute coordination d’horaire ou d’accès doit être confirmée avant l’intervention.
Constraint ledger
Tous les contenus du site, y compris les textes, éléments graphiques et signes distinctifs, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Aucun droit n’est concédé sans autorisation écrite préalable, sauf usage strictement nécessaire à la consultation du site.
Clause
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Reference
Service Public FRClause
Spotless Services met en œuvre des moyens raisonnables pour exécuter les prestations convenues, sans garantie de résultat absolu. La société ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, ni des limites liées à l’état initial du bien, aux informations inexactes ou aux contraintes d’accès. Aucune garantie de stérilisation, de désinfection médicale ou d’élimination totale des allergènes n’est donnée.
Reference
EU CommissionThe following docket presents two operative clause summaries for review, reference, and downstream notice handling. Each clause is paired with its supporting document record for formal reading.
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de différend, les parties recherchent d’abord une solution amiable. À défaut d’accord, le litige est soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles applicables.
Pour toute question relative au site, aux conditions ou à une demande de prestation, le client peut utiliser les coordonnées indiquées sur le site. Spotless Services peut modifier les présentes conditions à tout moment ; la version publiée sur le site s’applique à compter de sa mise en ligne.
